Françoise Gourjault

De: Gourjault (Françoise)
de
Objet:
au titré de
l'article 2 (2, a du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000348378(source JORF)
nomination
14 Août 199314/08/1993
De: Françoise Gourjault
de l'A.P.E.E.P
Objet:
au Haut Comité des enseignements artistiques
au titre des personnalités qualifiées
4
représentants de parents d'élèves
Groupe:
Haut Comité des enseignements artistiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527826(source JORF)
nomination
13 Octobre 199213/10/1992